RESOLUTION DES CONFLITS

Le conflit est inhérent aux relations humaines. Ainsi, la résolution de conflits est-elle au cœur de notre métier d’avocat et une part importante de notre clientèle, particuliers ou entreprises, nous consulte à ce sujet.

Tous les domaines du droit sont concernés par la résolution de conflits car nous sommes tous confrontés au cours de notre existence à un ou plusieurs litiges ou différends d’ordre privé (conflit familial, en matière de voisinage, dans le cadre d’une succession, lors d’un achat immobilier, etc.) ou professionnel (conflit en droit du travail, en droit commercial, en droit des sociétés, etc.).

Il n’existe pas une méthode unique permettant de résoudre un conflit mais plusieurs, parmi lesquelles la voie amiable qui doit par principe être privilégiée dans bon nombre de situations, la voie judiciaire, la médiation ou l’arbitrage. Ces méthodes sont appelées modes alternatifs de règlement des conflits (MARC).

Le choix de la méthode est très important car certains différends ne se prêtent pas à l’une ou l’autre de ces méthodes et les implications et conséquences de chacune d’elles ne sont pas les mêmes. Il est donc capital d’être bien conseillé dans ce choix par des spécialistes confrontés quotidiennement à la résolution de conflits.

La médiation

Il s’agit d’un mode alternatif de résolution de conflits très utilisé dans les pays anglo-saxons, Etats-Unis en tête, et qui tend à se développer de plus en plus en Suisse.

Les parties sont accompagnées par un tiers neutre et impartial qu’elles auront en principe choisi. Cette tierce personne va les aider dans la recherche d’une solution à leur conflit. Les parties restent maître de leur différend. La procédure est confidentielle, souple, rapide et peu coûteuse.

Nos spécialistes peuvent soit assister leurs clients lorsqu’ils sont parties à une médiation afin de s’assurer que la solution qui se dessine est conforme à leur intérêt juridique ou fonctionner comme médiateur ad hoc, désigné par un tribunal ou par une institution de médiation.

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L’arbitrage

Conformément au souhait du client, nos spécialistes recherchent la meilleure solution pour tout litige transfrontalier ou international. Ils sont formés pour déterminer où et comment ces litiges devraient être réglés. La préférence devrait-elle être donnée à une procédure devant les juridictions nationales ou à un arbitrage international mené par un ou trois décideur(s) non étatique(s), choisi(s) par ou pour les parties, si un accord valable existe à cet égard entre les parties en vertu du droit applicable ?

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La voie judiciaire

Il s’agit de la voie classique et la plus répandue à l’heure actuelle. Les avocats de l’Etude disposent d’une grande expérience devant les tribunaux civils, pénaux et administratifs, que ce soit au niveau cantonal ou fédéral, et maîtrisent la procédure applicable, souvent complexe et spécifique à chaque domaine et à chaque juridiction.

Dans un procès civil, les parties en conflit soumettent leur litige à un juge qui décidera de l’issue de celui-ci, après avoir entendu les parties, des témoins ou encore des experts dans le domaine objet du litige.